ÉDITEUR
Le site Internet ateliermorliere.fr appartient à l’Entreprise Individuelle Guillaume MORLIERE – ATELIER MORLIERE :
1 Allée d’Ancyre 35520 MELESSE
Télephone : 07 48 14 14 79
contact@ateliermorliere.fr
SIRET : 94784271200012
Numéro d’immatriculation au RCS (en cours)
Non Assujetti à la TVA
Responsable de la publication : Guillaume MORLIERE
La navigation sur ce site Internet implique de la part du visiteur la connaissance et l’acceptation des mentions suivantes :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation explicite du responsable de la publication.
Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Le présent site constitue une œuvre dont EI Guillaume MORLIERE (ATELIER MORLIERE) est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.
Les logos, textes, photographies, vidéos etc… sont la propriété de la EI Guillaume MORLIERE ou de tiers ayant autorisé EI Guillaume MORLIERE. En particulier l’EI Guillaume MORLIERE se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo.
CONCEPTION & RÉALISATION
Ce site a été conçu et réalisé par :
Guillaume MORLIERE
contact@ateliermorliere.fr
HÉBERGEMENT
OVH SAS
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
INFORMATIONS PERSONNELLES
1 – Exploitation des données
Le site Internet ateliermorliere.fr n’utilise pas de cookies.
Les données collectées via le site ateliermorliere.fr sont destinées à favoriser la communication entre la société et les visiteurs de ce site Internet (formulaire de contact).
Seules les données concernant le formulaire de contact sont logiquement conservées.
2 – Accès aux données personnelles
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer un droit de consultation, de demande de modification et de demande de suppression des informations qui vous concernent en vous adressant à ATELIER MORLIERE 1 Allée d’Ancyre 35520 MELESSE.
3 – Utilisation du courrier électronique
Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur le site Internet ateliermorliere.fr, vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.
4 – Statistiques
Afin d’améliorer les services et l’efficacité de sa communication en ligne, ateliermorliere.fr dispose de données statistiques non nominatives sur la fréquentation des rubriques et des pages de ses sites Internet.
5 – CNIL :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Seule notre entreprise est destinataire des informations que vous lui communiquez.
6 – Avertissement :
L’EI Guillaume MORLIERE ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. Les informations ou les messages échangés par l’intermédiaire de la messagerie n’ont pas valeur de décision. Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site. De manière générale, l’EI Guillaume MORLIERE décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.
7–Établissement de liens :
L’EI Guillaume MORLIERE dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site. Cela ne signifie en aucun cas une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois l’EI Guillaume MORLIERE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’EI Guillaume MORLIERE. La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page. Les liens proposés vers d’autres sites vous font quitter le site de ateliermorliere.fr. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de l’EI Guillaume MORLIERE.
8- Élection de domicile :
Pour tout litige relative à l’utilisation de ce site, l’EI Guillaume MORLIERE élit domicile dans la juridiction de RENNES. En cas de reproduction des images, textes ou photos de ce site, l’EI Guillaume MORLIERE engagera des poursuites dans cette juridiction au civil ou au pénal selon l’utilisation faite des données.
9- RGPD
Les données collectées via les formulaires sont conservées 18 mois. La partie presse permet un accès au dossier presse. La partie Accès membres permet d’accéder à des données restreintes. Les formulaires de contact sont destinés à recontacter par téléphone ou mail les personnes pour établir un rendez-vous ou une proposition commerciale, ces derniers sont communiqués à nos équipes en interne dans l’entreprise, et à un prestataire technique spécifiquement pour la RGPD.
Vos données sont exclusivement traitées en interne par nos services, il n’y a aucun transfert en dehors de l’UE. L’EI Guillaume MORLIERE s’engage à prendre toutes mesures afin d’assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et notamment à empêcher qu’elles ne soient endommagées, effacées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Vous disposez à tout moment de la faculté d’exercer auprès de l’EI Guillaume MORLIERE, les droits prévus par la réglementation en vigueur applicable en matière de données à caractère personnel, sous réserve d’en remplir les conditions :
- Droit d’accès : vous pouvez avoir communication de vos Données Personnelles faisant l’objet d’un traitement par l’EI Guillaume MORLIERE ;
- Droit de rectification : vous pouvez mettre à jour vos Données Personnelles ou faire rectifier vos Données Personnelles traitées par l’EI Guillaume MORLIERE;
- Droit d’opposition, notamment à recevoir des communications commerciales : vous pouvez exprimer votre souhait de ne plus recevoir de communication commerciale de la part de L’EI Guillaume MORLIERE ou demander que vos Données Personnelles ne fassent plus l’objet d’un traitement ;
- Droit à l’effacement : vous pouvez demander la suppression de vos Données Personnelles ;
- Droit à la limitation : vous pouvez demander la suspension du traitement de vos Données Personnelles ;
- Droit à la portabilité : vous pouvez demander à l’EI Guillaume MORLIERE de récupérer vos Données Personnelles afin d’en disposer.